Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREST Bretagne HANDBALL
ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES

Numéro de dépôt :
4464430
Date de dépôt :
26/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2028
BREST Bretagne HANDBALL de ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque BREST Bretagne HANDBALL

Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREST Bretagne HANDBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 160 rue Roberto Cabanas - 29490 - GUIPAVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BREST Bretagne HANDBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREST Bretagne HANDBALL arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.

ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : REBELLES & VOUS , B B H


ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES - 160 rue Roberto Cabanas - 29490 - GUIPAVAS - France


IPSIDE, Madame Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 23 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739426 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-23

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; savons à barbes ; savonnettes ; savons contre la transpiration des pieds ; savons désodorisants ; parfums ; eau de Cologne ; eau de senteur ; eau de toilette ; huiles essentielles ; arômes pour gâteaux [huiles essentielles] ; arômes pour boissons [huiles essentielles] ; arômes alimentaires [huiles essentielles] ; huiles à usage cosmétiques ; cosmétiques, cosmétiques pour cils, pour sourcils ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits cosmétiques pour les enfants ; lotions pour les cheveux, shampooings, après shampooings ; laques pour les cheveux ; préparations pour le lissage des cheveux ; dentifrices ; dépilatoires, cires à épiler ; produits de démaquillage ; dissolvants pour vernis à ongles ; rouge à lèvres, brillants à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crayons à usage cosmétiques, crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; crayons pour les lèvres ; crèmes cosmétiques ; déodorants [parfumerie] ; produits de toilette contre la transpiration ; extraits de plantes à usage cosmétique ; fards à paupières ; fards à joues ; gels de massage autres qu'à usage médical ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; vernis à ongles ; mascara ; eye-liner ; sels pour le bain ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; tissus d'ameublement ; velours ; linge de lit ; dessus de lit ; draps ; linge de maison ; mouchoirs de poche en matières textiles ; linge de table non en papier ; dessous de carafe en tissus ; chemins de tables non en papier ; toiles cirées ; essuie-mains en matière textiles ; essuie-verres ; nappes non en papier ; serviettes de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette en matière textiles ; bannières en matières textiles ou en matières plastiques ; drapeaux, banderoles non en papier, en matière textiles ou en matières plastiques ; fanions non en papier, en matière textiles ou en matières plastiques ; étiquettes en tissus ; gigoteuses [turbulettes] ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bandanas ; maillots ; maillots de sport ; maillots de handball ; tee-shirts ; bonneterie ; chaussettes ; chaussettes absorbant la transpiration ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chaussures pour la pratique du handball ; sous-vêtements ; bérets ; casquettes ; chapeaux en papier (habillement) ; costumes de mascarades ; écharpes ; tablier de cuisine ; antidérapants pour chaussures ; blouses ; bonnets de bain ; bottes ; châles ; chandails, pull-overs ; chemises, chemisettes ; combinaisons ; écharpes ; écharpes de mascarades ; shorts ; pantalons ; survêtements ; tenues de jogging [vêtements]; tenues pour la pratique du handball ; chasubles pour la pratique de sport ; vestes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) notamment dans le domaine du sport et du handball en particulier ; services d'abonnement à des journaux notamment sportifs (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers d'abonnés à des services de divertissements, de spectacles, de compétitions sportives ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment en relation avec le sport ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques notamment en relation avec la gestion d'un club sportif plus particulièrement de handball ; recherche de sponsors, de parraineurs ; services de vente aux professionnels et aux particuliers, en gros et au détail de produits vestimentaires, de cosmétiques, de produits alimentaires, de boissons, d'affiches, d'imprimés, de lunettes, de porte-clefs, de drapeaux, d'articles de papeterie, d'articles de sport, de jeux et de jouets, d'instruments de musique ; regroupement pour le compte de tiers, de produits vestimentaires, de cosmétiques, de produits alimentaires, de boissons, d'affiches, d'imprimés, de lunettes, de porte-clefs, de drapeaux, d'articles de papeterie, d'articles de sport de jeux, de jouets, d'instruments de musique permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter en direct, en ligne ou par correspondance ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).